Décharge de responsabilité - Renonciation aux réclamations et acceptation des risques 
Modern'pole

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Raison sociale: MODERN’POLE

Nom commercial: MODERN’POLE

Siège social: 25 boulevard des artisans 77700 Bailly Romainvilliers

URSSAF : E.I.R.L

Siret : 81796847200024

Représentant légal : Martin Katie, Gérante

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DROITS D’AUTEURS, Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la modification sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause. Il est important de rappeler que la loi N° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde aucune exception de copie privée.

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Préambule​​

 

La présente décharge est conclue dans le cadre des séances de coaching sportif délivré par Mme MARTIN Katie, comprenant toutes les activités proposées par le studio Modern’pole (cours collectifs ou encore des coachings particuliers au sein de la structure ou à l’extérieur)

 

Cette décharge est organisée d’après le contrat, conclut entre:

Madame MARTIN Katie, gérante et professeur de Modern’pole

Et

D’autre part,

Par toute personne physique ou morale souhaitant participer aux activités proposées par le studio Modern’pole. Ci-après dénommer le « bénéficiaire »

 

Article 1 – engagement du bénéficiaire

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En considération de mon inscription et de ma participation aux cours collectifs ou individuels:

• Je certifie être en bonne condition physique et ne souffrir d’aucune blessure, maladie, ou handicap. En cas de grossesse, je m’engage à en informer au plus tôt le studio afin d’adapter mes activités à mon état.

• Je certifie n’avoir jamais eu de problèmes cardiaques ou respiratoires décelés à ce jour.

• Aucun médecin, infirmier, entraîneur, ne m’a déconseillé la pratique d’activités physiques et sportives proposées au sein de l’établissement

• J’ai pris connaissance de la nature des activités et je suis conscient(e) des risques que j’encoure.

 

Article 2 – objet de la présente décharge

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En considération de mon inscription et de ma participation aux séances de coaching sportif individuel ou collectif:

• Je décharge Mme MARTIN Katie de toute obligation ou action pour motif de réclamation et relative à toutes blessures, même mortelle, causées de quelques manières que ce soit, découlant ou en raison du fait que je pratique ces activités sportives.

• Je consens à assumer tous les risques connus et inconnus, et toutes les conséquences afférentes ou liées au fait que je pratique des cours collectifs ou individuels (cités en préambule). Je consens à respecter tous les règlements, toutes les règles et conditions de ces pratiques sportives.

• J’ai lu le présent document et je comprends que je renonce à des droits importants. C’est donc en toute connaissance de cause que j’accepte le présent document. J’accepte, de mon plein gré, de participer aux séances proposées par Mme MARTIN Katie, en sachant les risques que j’encours et les conditions dans lesquelles elles vont se dérouler.

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